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1° Arrivées et départ |
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- A partir de chaque séjour, en vue de
faciliter le changement des occupants, les locaux devront être
occupés à 16h00 ou 17h00. |
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- A partir de chaque séjour, en vue de faciliter le changement
des occupants, les locaux devront être impérativement
libérés à 10h00. |
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2° Inventaire |
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Au début et à la fin de chaque
séjour, il sera procédé à un inventaire
des objets se trouvant dans les locaux ainsi qu'un état
descriptif des lieux. Les deux inventaires (arrivée,
départ) seront comparés. |
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Tout fait de l'occuppant ayant entrainé une détérioration
quelconque du local, de ses aménagements et
installations, de son mobilier, matériels et fournitures,
entraînera l'obligation pour lui de supporter intégralement
les frais de remise en état ou de remplacement
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Tout objet manquant relevé d'après inventaire sera facturé au dernier occupant à sa valuer de remplacement. |
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3° Droit d'usage |
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Le droit d'usage et de séjour sera exercé
dans des conditions de bonne vie et moeurs, et sans dépasser
le nombre maximal d'occupants prévu lors de la conception
de l'installation vacances. |
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L'ordre, la propreté, la salubrité
et la sécurité devront être respectés. |
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L'usage, à l'interieur et à l'extérieur
des locaux, d'objets de nature à causer une gêne
pour les voisins ou des dépréciations est interdit. |
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En tout état de cause, la responsabilité
du Comité Central d'Entreprise ne pourra être engagée
en cas de vol ou d'action délictueuse commes dans les
installations vacances, chaque occupant ayant l'entière
responsabilité de la surveillance et de l'assurance de
ses biens. |
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En tout temps, les responsables du COmité
Central d'Entreprise délégués ou leurs
mandataires pourront accéder aux locaux pour vérification
de leur état et des réparations éventuelles
à envisager. |
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3° Substitution |
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IL EST FORMELLEMENT INTERDIT
de se substituer à d'autres personnes pour le droit de
séjour qui a été accordé |
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Si vous recevez de la famille, des amis pendant
votre séjourn vous devez, vous conformer au règlement
du lieu de vacances et acquitter directement els droits supplémentaires
qui vous seraient réclamés, tout en sachant que
nos locaux sont prévus pour accueillir un certain nombre
de personnes (se référer à la note C.E.
détaillant notre patrimoine). |
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Une taxe de séjour peut vous être
réclamée. Elle est à la charge de l'occupant.
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